Mentions légales

Propriétaire du site Internet

SAS P’TIT PANIER LORRAIN

Raison sociale :

P'TI PANIER LORRAIN

Numéro Siren :

843385436

Numéro Siret :

84338543600012 (siège de l'entreprise)

Numéro TVA intracommunautaire :

FR75843385436 (en savoir plus)

Greffe :

RCS Bar-le-Duc

Code NAF / APE :

4711B (commerce d'alimentation générale)

Forme juridique :

SAS, société par actions simplifiée

Date d'immatriculation :

15/10/2018

Réalisation du site Internet

SOLUTIONS INFORMATIQUES

www.solutions-informatiques.biz

11 RUE JEANNE D’ARC 52100 SAINT DIZIER

0970464220

Hébergement du site Internet

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Président : Henryk KLABA

Directeur général : Miroslaw KLABA

Directeur général délégué : Octave KLABA

Directeur général délégué : Halina KLABA

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société « SAS P’TIT PANIER LORRAIN ».

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société « SAS P’TIT PANIER LORRAIN » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société « SAS P’TIT PANIER LORRAIN » et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société « SAS P’TIT PANIER LORRAIN » est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle